Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVER SEED
PROVERDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3883319
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
PROVER SEED de PROVERDIS

Présentation de la marque PROVER SEED

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROVER SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVERDIS domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 531 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVERDIS, M. Xavier BERNARD domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.

La marque PROVER SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVER SEED est expirée depuis le 20 décembre 2021.

PROVERDIS a également déposé les autres marques suivantes : PROVER FLOWER , PROVER FERT , PROVER Cover , PROVER CARE , PROVER Soil , PROVER Contain , PROVER Mat


PROVERDIS, SAS - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France - SIREN 537531279


PROVERDIS, M. Xavier BERNARD - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fleurissement urbain, semences gazons.